Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTAGER DE BALCON
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4070314
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2024
POTAGER DE BALCON de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque POTAGER DE BALCON

Déposée le 20 février 2014 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POTAGER DE BALCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque POTAGER DE BALCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGER DE BALCON est expirée depuis le 20 février 2024.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Kerlurec – Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, picalilli ;

Produits horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Divertissement ; organisation de concours et jeux-concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.