Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUE D'AGRICULTEURS
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Numéro de dépôt :
4638298
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
MARQUE D\'AGRICULTEURS de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque MARQUE D'AGRICULTEURS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUE D'AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - NOYALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France.

La marque MARQUE D'AGRICULTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638298.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE D'AGRICULTEURS arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN , GENERALE CONSERVE , POTAGER D'AUCY , KERADEC , MELI-MELO


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE - Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - NOYALO - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - Paris - France


Republication pour erratum - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés ou congelés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; légumes prêts à poêler; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; beignet de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes; salades à base de légumes; mélange de légumes et de céréales où les légumes prédominent ; pâtes à tartiner à base de légumes; soupes, potages et préparations pour faire du potage; consommés, concentrés (bouillons); cornichons, pickles; gelées, confitures, compotes ; pâtes à tartiner à base de fruits; marmelades ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ; boissons lactées aromatisées ; fruits glacés ; concentrés de jus de légumes à usage alimentaire ; pulpes de fruits ; jus de fruits pour la cuisine ; desserts aux fruits ; salades de fruits ; chips de fruits ; en-cas à base de fruits ; yaourts aromatisés aux fruits ; en-cas à base de légumes ; légumes transformés ; Fruits de mer (non vivants); Escargots (non vivants); Charcuterie ; Gelée de fruits; gelées de légumes ; Crème [produits laitiers]; Conserves de légumes vapeur, de légumes salades, de légumes cuisinés; Conserves à base de légumes, Conserves à base de fruits ; Conserves de mélanges de légumes, de fruits; mélanges de légumes et fruits surgelés; Légumes cuisinés surgelés; Purée de légumes ou à base de légumes; Purée de fruits ou à base de fruits ; Soupes de légumes ; Soupes de fruits ; Plats, préparations et mets préparés et/ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de légumes et/ou de fruits ; Salades de légumes, Salades à base de légumes, de fruits, de viande, de poisson, de charcuterie, de fromages, de viandes et/ou de steaks végétariens ou végétaux; Salade de crudités; viandes et steaks végétariens et végétaux ;

Sauces à salade ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires; friands à base de viande et/ou de légumes; sel, poivre, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire; assaisonnements; condiments ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces à l'eau) ; chocolat ; piccalilli ; mélange de céréales et de légumes où les céréales prédominent ; préparations à base de céréales ; en-cas à base de céréales ; biscuits salés ; Glaces à rafraîchir; Crèmes glacées; Yaourts glacés [glaces alimentaires] ; Herbes potagères conservées; Vinaigrette [sauce] ; Biscottes; Gâteaux; Tartes; Tourtes; Pizzas; Boissons à base de chocolat, de café, de cacao, de thé; Brioches; En-cas à base de riz, de pâtes, de quinoa; Plats à base de céréales; Repas préparés à base de nouilles; Semoule de couscous; Taboulés; Salades, plats, mets, préparations à base de blé, riz, pâtes, maïs, semoule, quinoa; Biscuiterie pour l'apéritif; Produits pour l'apéritif à base de pain; Herbes aromatiques [herbes culinaires]; Herbes aromatiques surgelées [herbes culinaires] ;

Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Jus de légumes; jus de fruits; jus de légumes et de fruits mélangés; boissons à base de légumes et/ou de fruits; jus végétaux (boissons); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ; boissons à base de jus de fruits et /ou de jus de légumes; Smoothies [boissons de fruits et/ou de légumes mixés] ; Smoothies contenant de l'avoine et d'autres céréales ; Veloutés aux fruits [smoothies] ; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes ; cocktails de fruits sans alcool.