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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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Légumes à la carte finement préparés
Marque expirée - Marque en non vigueur

Légumes à la carte finement préparés
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
99829624
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2019

Présentation de la marque Légumes à la carte finement préparés

Déposée le 14 décembre 1999 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Légumes à la carte finement préparés »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec - 56450 THEIX - Saint-Léonard-Nord - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Légumes à la carte finement préparés est expirée depuis le 14 décembre 2019.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec - 56450 THEIX - Saint-Léonard-Nord - France - SIREN 652008632


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331739 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419681 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.