Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROITELET
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
1306008
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2025

Présentation de la marque LE ROITELET

Déposée le 16 avril 1985 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROITELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE ROITELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE ROITELET arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279367 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331589 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation n°2042397 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578676 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Conserves alimentaires de toutes espèces, salaisons et plats cuisinés frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.