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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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LE CLOS DU MANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU MANOIR
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
92443037
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2022

Présentation de la marque LE CLOS DU MANOIR

Déposée le 20 novembre 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CLOS DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DU MANOIR est expirée depuis le 20 novembre 2022.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec – Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223066 - Publication au BOPI 2002-06-21

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331739 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513910 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.