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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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JEAN NICOLAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN NICOLAS
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99817399
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029

Présentation de la marque JEAN NICOLAS

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX-NOYALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque JEAN NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN NICOLAS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée - Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX-NOYALO - France - SIREN 652008632


CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331739 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417257 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729492 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, - graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.