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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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JARDIN DU MANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN DU MANOIR
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
92445267
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2022

Présentation de la marque JARDIN DU MANOIR

Déposée le 3 décembre 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDIN DU MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque JARDIN DU MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDIN DU MANOIR est expirée depuis le 3 décembre 2022.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec – Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226524 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331739 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513912 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.