Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'AUCY TARTINE
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3553614
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
D\'AUCY TARTINE de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque D'AUCY TARTINE

Déposée le 5 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'AUCY TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque D'AUCY TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'AUCY TARTINE arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par Actions Simplifiée - Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670504 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades et plats préparés à base de légumes ; râgouts à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, friands de légumes, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.