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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
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D'AUCY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'AUCY
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1493499
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2028
D\'AUCY de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque D'AUCY

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'AUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque D'AUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D'AUCY arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée - Kerlurec, Saint-Léonard Nord, 56450 THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2120034 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384494 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 2 juin 1997 - Changement d'adresse n°237855 - Publication au BOPI 1997-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 21 décembre 2012 - Gage constitué n°591722 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 12 novembre 2018 - Constitution de gage n°738880 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696807 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.