Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AMOUR ET D'AUCY
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme

Numéro de dépôt :
4045532
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
D\'AMOUR ET D\'AUCY de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE

Présentation de la marque D'AMOUR ET D'AUCY

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'AMOUR ET D'AUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque D'AMOUR ET D'AUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AMOUR ET D'AUCY est expirée depuis le 7 novembre 2023.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISE DE MAINTENON , MARLY , RACER , LES SAISONS D'AUCY , JARDIN D'IZELLA , SI C'EST D'AUCY, J'Y VAIS AUSSI , SENLIS , D AMOUR & DE CUISINE , D AMOUR & DE CUISINE , VICTOR AUDREN


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme - Kerlurec, Saint-Léonard Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.