COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4195002
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2025
Présentation de la marque D AMOUR & DE CUISINE
Déposée par voie électronique le 7 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D AMOUR & DE CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-31 du 31 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - Theix - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque D AMOUR & DE CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société par actions simplifiée - Kerlurec - Saint-Léonard Nord - 56450 - Theix - France - SIREN 652008632
CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, suppléments à des publications périodiques, revues, magazines, livres, albums, affiches, cartes postales ; papeterie, y compris papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction et d'enseignement (autre que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ;
Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision et de web émissions ; diffusion de programmes audiovisuels et de web émissions par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels et de web émissions par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission et diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; services de diffusion de chaînes de télévision quels que soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ;
Divertissement ; éducation ; formation ; organisation de concours et jeux-concours (éducation ou divertissement) et notamment concours de cuisine ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro édition ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ; édition de livres, revues ou magazine et notamment de livres de recettes ou d'ouvrages sur la cuisine ; divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; production de programmes audiovisuels, d'émissions de télévision et de web émissions ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
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