COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
Numéro de dépôt :
3932801
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Présentation de la marque CULTIVE 100% EN FRANCE
Déposée le 9 juillet 2012 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CULTIVE 100% EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CULTIVE 100% EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932801.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE, Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec, Saint-Léonard-Nord - 56450 - THEIX - France - SIREN 652008632
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; plats préparés et/ou cuisinés à base de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; gelées, confitures, compotes ; cornichons, pickles, piccalilli ; l'ensemble des produits précités étant cultivés en France ou composés de produits cultivés en France ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; l'ensemble des produits précités étant cultivés en France ou composés de produits cultivés en France ;
Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; l'ensemble des produits précités étant cultivés en France.
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