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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
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ORLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORLY
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1386734
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque ORLY

Déposée le 13 mars 1986 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORLY »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard-Nord,56450 THEIX (dossier no 2309031) - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2309031) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORLY est expirée depuis le 13 mars 2016.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : BARTEL , VREY , GUICHAOUA , en-K de d'aucy , duc d'AUCY , FLEURENVAL , DAUCY COTE JARDIN , A LEGAL , JARDAL , VEGETEBALL'S


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec – Saint-Léonard-Nord,56450 THEIX (dossier no 2309031) - 56450 - France - SIREN 652008632


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2309031) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309031 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation n°2064799 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331589 - Publication au BOPI 2001-09-25

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier;salaisons;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.