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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole
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CHOUETTE DES LÉGUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOUETTE DES LÉGUMES
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3519646
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017
CHOUETTE DES LÉGUMES de COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d\'intérêt collectif agricole

Présentation de la marque CHOUETTE DES LÉGUMES

Déposée le 13 août 2007 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUETTE DES LÉGUMES »

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Kerlurec – Saint-Léonard-Nord,56450 THEIX - 56450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE DES LÉGUMES est expirée depuis le 13 août 2017.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : BARTEL , ORLY , VREY , GUICHAOUA , en-K de d'aucy , duc d'AUCY , FLEURENVAL , DAUCY COTE JARDIN , A LEGAL , JARDAL


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec – Saint-Léonard-Nord,56450 THEIX - 56450 - France - SIREN 652008632


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pâtes à tartiner à base de légumes ; pickles ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.