Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARTEL
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1481887
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque BARTEL

Déposée le 5 août 1988 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard-Nord, 56450 THEIX (dossier no 2119860) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2119860) - France.

La marque BARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARTEL est expirée depuis le 5 août 2008.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : ORLY , VREY , GUICHAOUA , en-K de d'aucy , duc d'AUCY , FLEURENVAL , DAUCY COTE JARDIN , A LEGAL , JARDAL , VEGETEBALL'S


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole - Kerlurec, Saint-Léonard-Nord, 56450 THEIX (dossier no 2119860) - France - SIREN 652008632


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2119860) - France


Renouvellement avec limitation le 29 juin 1998 n°2119860 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription - Renonciation partielle n°44114 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°44114 - Publication au BOPI

Toutes conserves et notamment conserves de poissons.