PROP'9
Présentation de la marque PROP'9
Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROP'9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'9 est expirée depuis le 29 mars 1995.
COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35