Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP'9
COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM, (Société Anonyme), 6, Impasse des Hautes Beauces, 78410 AUBERGENVILLE.

Numéro de dépôt :
1304062
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque PROP'9

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP'9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PROP'9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'9 est expirée depuis le 29 mars 1995.

COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'JOINT


COMPAGNIE GENERALE DE CARRELAGES ET MATERIAUX - CGCM, (Société Anonyme), 6, Impasse des Hautes Beauces, 78410 AUBERGENVILLE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Produits d'entretien des sols en terre cuite, grès et carrelages rustiques.