Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MASQUELIER LES AMENAGEURS D'ESPACES
COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS C.G.E.V., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617850
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2020
M MASQUELIER LES AMENAGEURS D\'ESPACES de COMPAGNIE GENERALE D\'ESPACES VERTS C.G.E.V

Présentation de la marque M MASQUELIER LES AMENAGEURS D'ESPACES

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS C.G.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MASQUELIER LES AMENAGEURS D'ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS C.G.E.V domicilié(e) 88, rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque M MASQUELIER LES AMENAGEURS D'ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M MASQUELIER LES AMENAGEURS D'ESPACES est expirée depuis le 25 septembre 2020.

COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS C.G.E.V a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES RECREATIFS PALENA , PALENA , GREENVAL


COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS C.G.E.V., Société Anonyme - 88, rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET LEPAGE - 270 Bd clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174907 - Publication au BOPI 2000-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 21 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292263 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61594 - Publication au BOPI 1992-03-27

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443599 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635618 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635616 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635614 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635615 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635617 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.