Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLTYX
COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES

Numéro de dépôt :
92448197
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque VOLTYX

Déposée le 30 décembre 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLTYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES domicilié(e) Parc des Fontaines 169, avenue Georges Clemenceau, 92735 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque VOLTYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLTYX est expirée depuis le 30 décembre 2002.

COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : MEDILYS , INFO DECHETS , (Marque figurative) , MEDITRUCK , CALAIS BUS OPALE , ONYX FINANCEMENT , MEDIM , SERVIAL , FURET , CRACOCHON


COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - Parc des Fontaines 169, avenue Georges Clemenceau, 92735 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 572221034


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356936 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Services se rapportant au nettoiement de voirie et au maintien de la propreté de l'environnement