Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - CGEA

Numéro de dépôt :
96604526
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 5 janvier 1996 par la société COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - CGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - CGEA domicilié(e) Parc des Fontaines, 169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 5 janvier 2006.

COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - CGEA a également déposé les autres marques suivantes : MEDILYS , INFO DECHETS , (Marque figurative) , VOLTYX , MEDITRUCK , CALAIS BUS OPALE , ONYX FINANCEMENT , MEDIM , SERVIAL , FURET


COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES - CGEA - Parc des Fontaines, 169 avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE - France - SIREN 572221034


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356936 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Collecte sélective des déchets recyclables.Traitement et recyclage des déchets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.