COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1643763
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
Présentation de la marque PAL
Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS domicilié(e) Avenue Maryse Bastié, 87410 LE PALAIS SUR VIENNE (dossier no 2191634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 015 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2191634) - France.
La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643763.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS Société Anonyme - Avenue Maryse Bastié, 87410 LE PALAIS SUR VIENNE (dossier no 2191634) - France - SIREN 562015859
Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2191634) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2001 n°2191634 - Publication au BOPI 2001-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 7 février 2001 - Changement d'adresse n°315292 - Publication au BOPI 2001-02-07
Cathodes à base de cuivre;cathodes en cuivre pur ou extra-pur; billettes, plateaux et lingotières, notamment en cuivre
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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