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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS
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COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS société anonyme

Numéro de dépôt :
1702134
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2001

Présentation de la marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS domicilié(e) 34 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF est expirée depuis le 29 octobre 2001.

COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF , PAL


COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS société anonyme - 34 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques