Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS société anonyme

Numéro de dépôt :
1701875
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF de COMPAGNIE GENERALE D\'ELECTROLYSE DU PALAIS

Présentation de la marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF

Déposée le 28 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS domicilié(e) 34 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF est expirée depuis le 28 octobre 2001.

COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE GENERALE DES NON FERREUX CGNF , PAL


COMPAGNIE GENERALE D'ELECTROLYSE DU PALAIS société anonyme - 34 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Import-export.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc....).Scierie, rabotage, broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Aimantation, électrolyse;galvanisation;laminage;nickelage, placage, revêtement, trempe de métaux; transformation de déchets cuivreux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.