Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANKA
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1568251
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2000

Présentation de la marque PANKA

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France.

La marque PANKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANKA est expirée depuis le 3 janvier 2000.

COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRO COMMERCIALE , CGE COMPAGNIE GENERALE D ELECTRICITE , SORINAL , CEGEREC , NOVELERG , CGCC , BASE DE VIE SOLAIRE , EUDINFRA , CGE DISTRIBUTION , CGE


COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme) - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 31 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51149 - Publication au BOPI 1991-01-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Métaux communs bruts semi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, raccords métalliques, réservoirs métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier, clous et vis, fils à souder, toiles métalliques.Appareils et ustensiles de mise sous vide;machines à mouler, moules;machines à trier les paquets;machines pour la fabrication du papier, du carton, du fibro-ciment, machines de blanchisserie et de teinturerie, machines textiles;machines à laver domestiques, machines à coudre, à tricoter;broyeurs industriels;machines à sabler;pièces détachées de ces machines.Machines-outils;machines électriques tournantes, notamment machines génératrices électriques;moteurs électriques, moteurs à explosion (excepté pour véhicules), pompes, compresseurs;équipements et appareils hydrauliques et pneumatiques de commande de machines et d'appareils;vérins, engins de levage;chaudières pour machines.Accouplements et ustensiles de transmission hydrauliques, pneumatiques ou mécaniques (excepté pour véhicules).Appareils électromécaniques pour la cuisine.Appareils et instruments physiques, chimiques, géodésiques, électrotechniques, électroniques (y compris la T.S.F.), optiques, électro-optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, pièces détachées pour ces appareils et instruments;câbles électriques;ustensiles de commandes électriques, électroniques, électro-mécaniques, électro-hydrauliques ou électro-pneumatiques;servo-mécanismes;calculateurs pneumatiques, mécaniques, électriques, électroniques;appareils et ustensiles pour le traitement des informations, programmateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;petits appareils électriques pour le ménage et la cuisine.Appareils et ustensiles de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations de bains et de closets.Filtres à gaz et à liquides, filtres-presses, cartouches filtrantes.Appareils et instruments pour les centrales nucléaires.Véhicules terrestres, aériens et nautiques, notamment véhicules sur rails, automobiles, avions, satellites, fusées, navires, péniches;propulseurs électriques spatiaux.Horloges, chronomètres, montres.Machines à écrire.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;isolateurs, revêtements protecteurs, matériaux pour joints et garnitures d'étanchéité;joints et garnitures d'étanchéité;tuyaux non métalliques, raccords de tuyauterie non métalliques;réservoirs en matière synthétique; produits en amiante servant à des buts techniques, mica et produits en mica

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.