STEFF
Présentation de la marque STEFF
Déposée le 4 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STEFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEFF est expirée depuis le 4 décembre 2021.
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2210952 - Publication au BOPI 2001-12-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335537 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19
Inscription le 5 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517039 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-05
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2011 n°2486004 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-06