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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
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SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE"
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1737215
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
26/08/2021

Présentation de la marque SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE"

Déposée le 26 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) 70 Avenue des Sources, Bâtiment SY1 - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 571 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOURCE VITALE "LA VITALITE EST DANS NOTRE NATURE" est expirée depuis le 26 août 2021.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE, Société par Actions simplifiée - 70 Avenue des Sources, Bâtiment SY1 - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 402571889


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197344 - Publication au BOPI 2001-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297589 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°297590 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297591 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 8 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°368029 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476165 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-20

Inscription le 20 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°558206 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-20

Inscription le 20 juillet 2011 - Changement d'adresse n°558207 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-07-20

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