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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
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- SAINT-CYR EN VAL -
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- SAINT-CYR EN VAL -
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE

Numéro de dépôt :
1319712
Date de dépôt :
05/08/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2005

Présentation de la marque - SAINT-CYR EN VAL -

Déposée le 5 août 1985 par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - SAINT-CYR EN VAL - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) 1-3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2051502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 794 .

La marque - SAINT-CYR EN VAL - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - SAINT-CYR EN VAL - est expirée depuis le 5 août 2005.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE - 1-3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2051502) - France - SIREN 304488794


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1995 n°2051502 - Publication au BOPI 1995-07-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

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