Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
/
ORIGINAL'S COLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL'S COLA
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (SA)

Numéro de dépôt :
95598068
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque ORIGINAL'S COLA

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINAL'S COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) 1-3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ORIGINAL'S COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL'S COLA est expirée depuis le 17 novembre 2005.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (SA) - 1-3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY - France - SIREN 304488794


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons