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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
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- NEYROLLES -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

- NEYROLLES -
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1415030
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2027

Présentation de la marque - NEYROLLES -

Déposée le 22 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - NEYROLLES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) Bâtiment SY1, 70 Avenue des sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 571 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque - NEYROLLES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque - NEYROLLES - arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE, Société par Actions simplifiée - Bâtiment SY1, 70 Avenue des sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 402571889


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2089288 - Publication au BOPI 1997-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342510 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Inscription le 30 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62859 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°458749 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399906 - Publication au BOPI 2004-09-21

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653386 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons.