Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE

Numéro de dépôt :
1439925
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2007
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE D\'EAUX DE SOURCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1987 par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) Société Anonyme, 1 et 3, avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2102602) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 333 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2102602) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439925.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2007.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN , D'JONNI


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE - Société Anonyme, 1 et 3, avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2102602) - France - SIREN 393333398


NOVAMARK - (dossier no 2102602) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102602 - Publication au BOPI 1997-12-05

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.