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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
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- LE ROSE DES DEMOISELLES -
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

- LE ROSE DES DEMOISELLES -
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1602261
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2010

Présentation de la marque - LE ROSE DES DEMOISELLES -

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - LE ROSE DES DEMOISELLES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) 1-3 Avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2177759) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 333 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2177759) - France.

La marque - LE ROSE DES DEMOISELLES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque - LE ROSE DES DEMOISELLES - est expirée depuis le 9 juillet 2010.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , OTARIE , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (société anonyme) - 1-3 Avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2177759) - France - SIREN 393333398


NOVAMARK - (dossier no 2177759) - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177759 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485104 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313849 - Publication au BOPI 2001-01-08

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

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