Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- LE VIN DES DEMOISELLES -
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (S.A)

Numéro de dépôt :
1558531
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1999

Présentation de la marque - LE VIN DES DEMOISELLES -

Déposée le 31 octobre 1989 par COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - LE VIN DES DEMOISELLES - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (S.A), domicilié(e) Source Saint-Martin DOUX, 79390 THENEZAY - France.

La marque - LE VIN DES DEMOISELLES - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : - CRISTALLENE - , - CHANTE - LAUDES - , OTARIE


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (S.A) - Source Saint-Martin DOUX, 79390 THENEZAY - France


Inscription le 8 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56717 - Publication au BOPI 1991-10-08

Vins