Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERY THE
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE

Numéro de dépôt :
94542343
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque VERY THE

Déposée le 27 octobre 1994 par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERY THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE domicilié(e) Doux, 79390 THENEZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VERY THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERY THE est expirée depuis le 27 octobre 2004.

COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : MIZIA , SOURCE ST MEDARD , (Marque figurative) , ST CYR LIGHT , FOX , VERNIERE L'EAU DES AMATEURS DE BULLES , BAGDAD , ROKMAN , ROYAL CRUSTACES , RACIA


COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE - Doux, 79390 THENEZAY - France - SIREN 304488794


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359634 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 19 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359633 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons