Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE

Numéro de dépôt :
1312504
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005
Marque en couleurs, figurative de COMPAGNIE GENERALE D\'EAU DE SOURCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1985 par la société COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE domicilié(e) 1-3, Avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2042905) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 488 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2042905) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312504.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2005.

COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : MIZIA , SOURCE ST MEDARD , (Marque figurative) , ST CYR LIGHT , FOX , VERNIERE L'EAU DES AMATEURS DE BULLES , BAGDAD , ROKMAN , ROYAL CRUSTACES , RACIA


COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE - 1-3, Avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2042905) - France - SIREN 304488744


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2042905) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1995 n°2042905 - Publication au BOPI 1995-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198710 - Publication au BOPI 1996-03-07

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.