LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN
Présentation de la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN
Déposée le 12 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN est expirée depuis le 12 juin 1988.
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002