Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE S.A.

Numéro de dépôt :
1053229
Date de dépôt :
12/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN

Déposée le 12 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE domicilié(e) boulevard Alfred Daney 33300 BORDEAUX. - France.

La marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN est expirée depuis le 12 juin 1988.

COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : MIZIA , SOURCE ST MEDARD , (Marque figurative) , ST CYR LIGHT , FOX , VERNIERE L'EAU DES AMATEURS DE BULLES , BAGDAD , ROKMAN , ROYAL CRUSTACES , RACIA


COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE S.A. - boulevard Alfred Daney 33300 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Eaux, boissons gazeuses et jus de fruits.