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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE
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FREEWAY LIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEWAY LIGHT
COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE, Société Anonyme, Doux, 79390 THENEZAY

Numéro de dépôt :
1744018
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque FREEWAY LIGHT

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREEWAY LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FREEWAY LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEWAY LIGHT est expirée depuis le 26 décembre 2001.

COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : MIZIA , SOURCE ST MEDARD , (Marque figurative) , ST CYR LIGHT , FOX , VERNIERE L'EAU DES AMATEURS DE BULLES , BAGDAD , ROKMAN , ROYAL CRUSTACES , RACIA


COMPAGNIE GENERALE D'EAU DE SOURCE, Société Anonyme, Doux, 79390 THENEZAY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant allégés