Déposée le 25 avril 1980 par COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PEAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME domicilié(e) (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.
La marque PEAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GENERALE D'AUTOMATISME - (société anonyme), 12, rue de la Baume 75008 PARIS. - France
de MORELOS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046
Inscription - Changement de dénomination n°15572 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°15573 - Publication au BOPI
Appareils et ustensiles scientifiques, électrotechniques, électroniques, optiques, électro-optiques, de signalisation et de contrôle, notamment des équipements de contrôle et des postes de payage pour parking et autoroutes;machines à calculer;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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