Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVASTAR
Compagnie Générale d'Assurances (S.A.), - Le Patrimoine (S.A.), - La Confiance - I.D.N. (S.A.), - La Vie Nouvelle (S.A.)

Numéro de dépôt :
930346
Date de dépôt :
06/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVASTAR

Déposée le 6 août 1975 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVASTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Générale d'Assurances domicilié(e) 23, rue Drouot, Paris. - France.

La marque NOVASTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOVASTAR est expirée depuis le 6 août 1985.

Compagnie Générale d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : DROUOT SPECIALE VILLE , MULTIRISQUES MODERNE 2 M , DROUOT PIERRE


Compagnie Générale d'Assurances (S.A.), - Le Patrimoine (S.A.), - La Confiance - I.D.N. (S.A.), - La Vie Nouvelle (S.A.) - 23, rue Drouot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473

Assurances et finances.