Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES SIMONNET
COMPAGNIE GENERALE CARAIBE (S.A.), Grosse-Montagne, 97129 LAMENTIN.

Numéro de dépôt :
13836
Date de dépôt :
17/12/1979
Lieu de dépôt :
POINTE A PITRE GUADELOUPE

Présentation de la marque CHARLES SIMONNET

Déposée le 17 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE CARAIBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POINTE A PITRE GUADELOUPE), la marque française « CHARLES SIMONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE CARAIBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Patrice. - France.

La marque CHARLES SIMONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES SIMONNET est expirée depuis le 17 décembre 1989.

COMPAGNIE GENERALE CARAIBE a également déposé les autres marques suivantes : JAULA , GROSSE MONTAGNE , CHARLES SIMONNET


COMPAGNIE GENERALE CARAIBE (S.A.), Grosse-Montagne, 97129 LAMENTIN. - France


MOREAU Patrice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Sucre.