SCOOT'HEURE
Présentation de la marque SCOOT'HEURE
Déposée le 3 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE CALBERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOT'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOOT'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT'HEURE est expirée depuis le 3 octobre 1995.
COMPAGNIE GENERALE CALBERSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11