Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "Compagnie GATINAISE
/
MIEL GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL GOURMAND
"Compagnie GATINAISE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1604894
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999

Présentation de la marque MIEL GOURMAND

Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) "Compagnie GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "Compagnie GATINAISE domicilié(e) 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine Juliette HAGGIAG - France.

La marque MIEL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL GOURMAND est expirée depuis le 7 avril 1999.

"Compagnie GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative)


"Compagnie GATINAISE Société Anonyme - 23 Route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


Maître Martine Juliette HAGGIAG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

MIEL