Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHATEAU DE MALESHERBES
COMPAGNIE GATINAISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1734899
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2000

Présentation de la marque LE CHATEAU DE MALESHERBES

Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHATEAU DE MALESHERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE domicilié(e) Siège social, 23, route de la gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Raymond P.D.G. et GONCALVES Jacques, Directeur Général - France.

La marque LE CHATEAU DE MALESHERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATEAU DE MALESHERBES est expirée depuis le 18 juin 2000.

COMPAGNIE GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative) , CUISIN'O MIEL


COMPAGNIE GATINAISE (S.A.) - Siège social, 23, route de la gare, 45330 MALESHERBES - France


MULLER Raymond P.D.G. et GONCALVES Jacques, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Miels, gelées royales, pollens, ginsang