Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHE DU BONHEUR
COMPAGNIE GATINAISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1724684
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque LA RUCHE DU BONHEUR

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RUCHE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE domicilié(e) siège social 23, route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Raymond, P.D.G. et GONCALVES Jacques, Directeur Général - France.

La marque LA RUCHE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE DU BONHEUR est expirée depuis le 25 octobre 1999.

COMPAGNIE GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative)


COMPAGNIE GATINAISE (S.A.) - siège social 23, route de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


MULLER Raymond, P.D.G. et GONCALVES Jacques, Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Miels