Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTAL DE CHAMPAGNE ARDENNES
COMPAGNIE GATINAISE S.A.

Numéro de dépôt :
95569824
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque CRISTAL DE CHAMPAGNE ARDENNES

Déposée le 27 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTAL DE CHAMPAGNE ARDENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE domicilié(e) 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France.

La marque CRISTAL DE CHAMPAGNE ARDENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL DE CHAMPAGNE ARDENNES est expirée depuis le 27 avril 2005.

COMPAGNIE GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative)


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Miels