Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM COMPTOIR DES MIELS
COMPAGNIE GATINAISE S.A.

Numéro de dépôt :
93452902
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque CM COMPTOIR DES MIELS

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM COMPTOIR DES MIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE domicilié(e) 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France.

La marque CM COMPTOIR DES MIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM COMPTOIR DES MIELS est expirée depuis le 29 janvier 2003.

COMPAGNIE GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative)


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Miels