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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE
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BRUT DE RUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE RUCHE
COMPAGNIE GATINAISE S.A.

Numéro de dépôt :
93487028
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque BRUT DE RUCHE

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE domicilié(e) 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France.

La marque BRUT DE RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE RUCHE est expirée depuis le 7 octobre 2003.

COMPAGNIE GATINAISE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MIELEXQUIS , LE CHATEAU DE MALESHERBES , Domaine du Gâtinais , CRISTAL DU POITOU CHARENTES , CRISTAL DU GATINAIS , CHACOMIEL , NUTTYMIEL MELANGE A TARTINER AU MIEL , NUTTYMIEL , (Marque figurative)


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - 23 Rue de la Gare, 45330 MALESHERBES - France


COMPAGNIE GATINAISE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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