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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS
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TOURNESOL PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL PLUS
"Compagnie GATINAISE STABILIGRAS" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1509411
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque TOURNESOL PLUS

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNESOL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie GATINAISE STABILIGRAS domicilié(e) 23, route de la Gare 45330 MALESHERBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine Juliette HAGGIAG. - France.

La marque TOURNESOL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL PLUS est expirée depuis le 19 janvier 1999.

Compagnie GATINAISE STABILIGRAS a également déposé les autres marques suivantes : GAT , STABILIGRAS , GATIMIEL


"Compagnie GATINAISE STABILIGRAS" Société Anonyme - 23, route de la Gare 45330 MALESHERBES. - France


Maître Martine Juliette HAGGIAG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Miel, tous produits fabriqués à base de miel boissons alcooliques, et non alcooliques à base de miel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.