Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILIGRAS
COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS (S.A.), Zone Industrielle, 89140 PONT-SUR-YONNE.

Numéro de dépôt :
1184103
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque STABILIGRAS

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILIGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque STABILIGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS a également déposé les autres marques suivantes : GAT , GATIMIEL , TOURNESOL PLUS


COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS (S.A.), Zone Industrielle, 89140 PONT-SUR-YONNE. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Inscription - Transmission de propriété n°43473 - Publication au BOPI 1982-11

Corps gras pour l'alimentation humaine et l'alimentation des animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.