Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAT
COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS (S.A.), Zone Industrielle, 89140 PONT-SUR-YONNE.

Numéro de dépôt :
1184102
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GAT

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLLIGNON Pierre. - France.

La marque GAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GAT est expirée depuis le 30 septembre 1991.

COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS a également déposé les autres marques suivantes : STABILIGRAS , GATIMIEL , TOURNESOL PLUS


COMPAGNIE GATINAISE STABILIGRAS (S.A.), Zone Industrielle, 89140 PONT-SUR-YONNE. - France


COLLIGNON Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55406 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription - Transmission de propriété n°43473 - Publication au BOPI

Corps gras pour l'alimentation humaine et l'alimentation des animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.