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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Fromagère
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MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS
Compagnie Fromagère, SAS

Numéro de dépôt :
3751200
Date de dépôt :
05/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2020
MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS de Compagnie Fromagère

Présentation de la marque MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Fromagère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Fromagère domicilié(e) 28 Place St Thiébault BP 64085 57040 METZ Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Fromagère domicilié(e) 28 Place St Thiébault BP 64085 57040 METZ Cedex 1 - France.

La marque MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751200.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS est expirée depuis le 5 juillet 2020.

Compagnie Fromagère a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 , Compagnie Fromagère , MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 , MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 , MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938


Compagnie Fromagère, SAS - 28 Place St Thiébault BP 64085 57040 METZ Cedex 1 - France


Compagnie Fromagère - 28 Place St Thiébault BP 64085 57040 METZ Cedex 1 - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 16 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573777 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665130 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665129 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.