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Marques déposées par Compagnie Fromagére des Monts du Velay
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LE SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANS CULOTTE
Compagnie Fromagére des Monts du Velay

Numéro de dépôt :
921132
Date de dépôt :
03/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SANS CULOTTE

Déposée le 3 avril 1975 par Compagnie Fromagére des Monts du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Fromagére des Monts du Velay domicilié(e) (soc. an.), Montfaucon (Haute-Loire). - France.

La marque LE SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SANS CULOTTE est expirée depuis le 3 avril 1985.


Compagnie Fromagére des Monts du Velay - (soc. an.), Montfaucon (Haute-Loire). - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°116485 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Inscription - Transmission de propriété n°116486 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°116484 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°102012 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°102011 - Publication au BOPI

Fromages et produits de laiterie.